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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat entre Monsieur de ROUALLE, propriétaire du domaine du Charmois, et la Compagnie d'électricité Loire et Nièvre [1930-1945].

    Cote

    1 J 497/67

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 3 - DIVERS
    • Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement : - (14 septembre 1792-1er prairial an V) ; - (4 prairial An V- 5 frimaire an VI).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    15 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 5 - Hypothèques
    • Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Contrats, prorogations ; tarifs ; statistiques.

    Date

    1923-1942

    Cote

    2 S 2095

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Contrats, prorogations ; tarifs ; statistiques.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.

    Date

    1910-1942

    Cote

    2 S 2226

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.

    Date

    1910-1942

    Cote

    2 S 2227

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.