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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat entre Monsieur de ROUALLE, propriétaire du domaine du Charmois, et la Compagnie d'électricité Loire et Nièvre [1930-1945].
Cote
1 J 497/67
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Contrat

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 3 - DIVERS
  • Energie électrique à haute tension, fourniture : contrat...
Résultat n°2

Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement : - (14 septembre 1792-1er prairial an V) ; - (4 prairial An V- 5 frimaire an VI).
Cote
15 L 51
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 5 - Hypothèques
  • Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement...
Résultat n°3

Contrats, prorogations ; tarifs ; statistiques.
Cote
2 S 2095
 Date
1923-1942
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Contrats, prorogations ; tarifs ; statistiques.
Résultat n°4

Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.
Cote
2 S 2226
 Date
1910-1942
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.
Résultat n°5

Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.
Cote
2 S 2227
 Date
1910-1942
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Contrats passés avec les entrepreneurs de transports.