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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°2

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°3

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

Date

1790

Cote

1 L 179

Résultat n°4

Contestations, jugements.

Date

an X-1817

Cote

3 S 7139

Résultat n°5

Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Saint-Sulpice, Guérigny).

Date

1790

Cote

1 L 180

Résultat n°6

BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

Date

1839-1843

Cote

7 S 7331