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  1. Résultat n°1

    Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    23 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
  2. Résultat n°2

    Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.

    Date

    1742-1743

    Cote

    1 J 504/10

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
    • Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  3. Résultat n°3

    Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3 S 7350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce" des bois de la Haute-Yonne.

    Date

    1827-1831

    Cote

    3 S 6905

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 5 - Contentieux
    • Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce"...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  6. Résultat n°6

    Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

    Date

    1810-1835

    Cote

    2 S 752

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.

    Date

    1878-1883

    Cote

    7 S 10714

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

    Date

    1900-1901

    Cote

    5 S 8394

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).

    Date

    1838-1856

    Cote

    3 S 6799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CORBELIN (Ruisseau de)
    • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

    Date

    1809-1831

    Cote

    7 S 10506

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.

    Date

    1841-1848

    Cote

    3 S 6991

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
  13. Résultat n°13

    Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.

    Date

    1807-1814

    Cote

    3 S 6586

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Différend entre un propriétaire et l'administration, transaction : correspondance, rapports, plans (1847), procès-verbal de délit.

    Date

    1847-1850

    Cote

    3 S 11062

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
    • Différend entre un propriétaire et l'administration,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Dommages, contentieux.

    Date

    1836-1855

    Cote

    3 S 4790

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Dommages, contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 269

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
  17. Résultat n°17

    Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 261

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
  18. Résultat n°18

    Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 263

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
  19. Résultat n°19

    Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

    Date

    1822-1824

    Cote

    3 S 6777

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 4 - Dégâts - Dommages
    • Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et des particuliers.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5 S 8078

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 264

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
  22. Résultat n°22

    Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 6523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Jetée et plantations faites sans autorisation par un propriétaire riverain, destruction, réclamation, contentieux : correspondance, observations et avis, état des dépenses, rapport.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 11064

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Jetée et plantations faites sans autorisation par un...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Date

    1894-1895

    Cote

    7 S 6943

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 4 - Personnel
    • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.

    Date

    1826

    Cote

    3 S 6896

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 6 - Dépôts de bois
    • Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

    Date

    1807-1857

    Cote

    3 S 8211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.

    Date

    an XII

    Cote

    3 S 10799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage, dégradations des vannes, gauthiers et écluses.

    Date

    1830

    Cote

    3 S 6903

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 4 - Dégâts - Dommages
    • Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.

    Date

    1852-1853

    Cote

    8 S 10370

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 3 - Carrières de grès
    • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  30. Résultat n°30

    Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 265

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
  31. Résultat n°31

    Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.

    Date

    1861-1869

    Cote

    2 S 668

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Date

    1884-1892

    Cote

    7 S 6961

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • VENTES
    • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : instructions, correspondance, décision du Conseil d'Etat, requêtes, mémoires, recours, rapports, délibérations, arrêtés, tableaux de situation.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10635

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  34. Résultat n°34

    Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 274

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  35. Résultat n°35

    Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve de Jean CAREAUX, marchand à Saint-Amand-en-Puisaye et Nicolas LEGROS (défendeur), laboureur à Arquian : extrait des registres du greffe du Bailliage de la terre et seigneurie d'Arquian (23 avril 1768), demande en reprise d'instance (1er juillet 1768).

    Cote

    1 J 494/86

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 3 - AUTRES FAMILLES
    • Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  36. Résultat n°36

    Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 268

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
  37. Résultat n°37

    Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

    Date

    1908-1909

    Cote

    8 S 8207

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  38. Résultat n°38

    Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

    Cote

    1 J 504/46

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  39. Résultat n°39

    Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.

    Date

    1899-1902

    Cote

    5 S 9969

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).

    Date

    1892-1895

    Cote

    5 S 7866

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  41. Résultat n°41

    Terrains, concessions, dommages, contentieux.

    Date

    1837-1846

    Cote

    3 S 4798

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Terrains, concessions, dommages, contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 267

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
  43. Résultat n°43

    Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).

    Date

    1836-1838

    Cote

    1 J 504/16

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
    • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  44. Résultat n°44

    Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation : correspondance du Tribunal de Nevers.

    Date

    1895

    Cote

    1 S 9306

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  45. Résultat n°45

    Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

    Date

    1874

    Cote

    1 J 504/40

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  46. Résultat n°46

    Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).

    Date

    1893-1899

    Cote

    7 S 6944

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  47. Résultat n°47

    Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier, requêtes, rapports, instructions.

    Date

    1899-1907

    Cote

    5 S 10634

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule, procès entre l'Etat et un particulier : petit plan de la carrière.

    Date

    1823-1826

    Cote

    8 S 6203

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  49. Résultat n°49

    Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 273

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  50. Résultat n°50

    Saint-Didier, bornage, procès.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6147

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 2 - Bornages
    • Saint-Didier, bornage, procès.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.

    Date

    1908

    Cote

    8 S 9096

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  52. Résultat n°52

    Contentieux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 S 6943

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  53. Résultat n°53

    Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 270

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...
  54. Résultat n°54

    Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 271

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  55. Résultat n°55

    Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 S 9238

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.

    Date

    1890-1908

    Cote

    2 S 10686

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 59

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires communales, administration municipale, finances,...
  58. Résultat n°58

    Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 272

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  59. Résultat n°59

    Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers relative au ruisseau de La Passière : correspondance de Monsieur Montagnon.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 8230

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • NEVERS
    • Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Contentieux avec un entrepreneur : correspondance, arrêté.

    Date

    an XI-1809

    Cote

    1 S 4330

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
    • Contentieux avec un entrepreneur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  61. Résultat n°61

    Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...

    Date

    1817-1824

    Cote

    3 S 6980

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 91

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
    • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...
  63. Résultat n°63

    Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 262

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An...