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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire : (An VII) ; - Constitution de l'An VIII ; - Restitutions : (An VI, An VII).
Cote
11 L 16-1
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • - Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire...
Résultat n°2

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).
Cote
1 L 22
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document
Décret, Arrêté, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
Résultat n°3

Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).
Cote
11 L 80
 Date
an III-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation...