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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire : (An VII) ; - Constitution de l'An VIII ; - Restitutions : (An VI, An VII).

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    11 L 16-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire...
  2. Résultat n°2

    - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
  3. Résultat n°3

    Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    11 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation...