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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(1790-1791).
Cote
1 L 18
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document
Loi, Consignation (Registre de)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 18-19 CONSIGNATION DES LOIS : REGISTRES.
  • (1790-1791).
Résultat n°2

(An VII-An XI).
Cote
1 L 19
 Date
an VII-an XI
 Lieu - Type de document
Loi, Consignation (Registre de)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 18-19 CONSIGNATION DES LOIS : REGISTRES.
  • (An VII-An XI).