Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de séances : (An X) ; rivières navigables et flottables, dépôts de bois sur les bords, difficultés rencontrées : procès-verbaux, correspondance (An XIII) ; Duis de la Loire à Orléans, réparations, affiche de l'adjudication, envoi par le Préfet d'Orléans au Préfet de la Nièvre : (1806).
Date
an X-1806
Cote
3 S 3077
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Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
- 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
- Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).