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  1. Résultat n°1

    Riverains, terrains, dommages, indemnités, décisions du Conseil dePréfecture : plans.

    Date

    1865-1869

    Cote

    5 S 7717

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Riverains, terrains, dommages, indemnités, décisions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.