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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.
Cote
1 L 8
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
Résultat n°2

Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts du Conseil d'Etat, lois imprimées.
Cote
1 L 5-2
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Lettre patente

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts...
Résultat n°3

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.
Cote
1 L 9
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
Résultat n°4

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.
Cote
1 L 13
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°5

Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes et proclamation du Roi ( table) (23 novembre 1788-4 septembre 1790).
Cote
1 L 7
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document
Lettre patente, Arrêt

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes...
Résultat n°6

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.
Cote
1 L 12
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°7

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.
Cote
1 L 11
 Date
1791-an II
 Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°8

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.
Cote
1 L 10
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...