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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil Général : arrêtés généraux, délibérations (19 brumaire An II-26 frimaire An II) ; Directoire : délibérations : (5 nivose An II-3 brumaire An III).
Cote
1 L 50
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document
Arrêté, Conseil Général (Délibération du), Arrêté général, Directoire (Délibération du)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • Conseil Général : arrêtés généraux, délibérations (19...