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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Séances, procès-verbaux : registre (18 mars 1793-14 brumaire An II).

Date

1793-an II

Cote

1 L 38

Résultat n°2

Délibérations, procès-verbaux : registre (15 novembre 1791-15 décembre 1791).

Date

-

Cote

1 L 30

Résultat n°3

Délibérations, procès-verbaux : registre (15 novembre 1791-21 novembre 1791).

Date

-

Cote

1 L 29

Résultat n°4

Délibérations, procès-verbaux : registre (brouillons, 4 novembre 1790-12 novembre 1790).

Date

-

Cote

1 L 25

Résultat n°5

Conseil Général : arrêtés généraux, délibérations (19 brumaire An II-26 frimaire An II) ; Directoire : délibérations : (5 nivose An II-3 brumaire An III).

Date

an II-an III

Cote

1 L 50

Résultat n°6

Délibérations, procès-verbaux : registre (20 avril 1792-11 juin 1792).

Date

-

Cote

1 L 32

Résultat n°7

Délibérations, procès-verbaux : registre (4 novembre 1790-16 décembre 1790).

Date

-

Cote

1 L 26

Résultat n°8

Délibérations, procès-verbaux - loi du 14 frimaire an II : registre (14 brumaire An II-26 frimaire An II ; 27 frimaire An II-16 fructidor An II).

Date

-

Cote

1 L 39