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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 L 442
Date
1790-an VIII
Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert
Type de document
Correspondance, Imprimé
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
Résultat n°2
Cote
14 L 39
Date
an III
Lieu
Charité (La), Cosne, Corbigny
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...