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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.
Cote
1 L 442
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
Résultat n°2

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.
Cote
14 L 39
 Date
an III
 Lieu
Charité (La), Cosne, Corbigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...