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Résultat n°1

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.
Cote
1 L 319
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°2

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.
Cote
1 L 318
 Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...