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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.
Cote
14 L 45
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau...
Résultat n°2

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).
Cote
23 L 13
 Date
1696-an V
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)
 Type de document
Cahier, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 4 - Greffe
  • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
Résultat n°3

Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.
Cote
2 S 9293
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • 1 - Infractions
  • Police des grandes routes, infraction aux réglements,...
Résultat n°4

Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation : correspondance du Tribunal de Nevers.
Cote
1 S 9306
 Date
1895
 Lieu
Nevers
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation :...
Résultat n°5

Infraction, condamnation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8510
 Date
1865
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Infraction, condamnation : rapport, correspondance.