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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

Date

1924-1933

Cote

3 S 9127

Résultat n°2

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

Date

1904-1921

Cote

3 S 9240

Résultat n°3

Baux, réserves, réglementation, concours de pêche.

Date

1852-1937

Cote

3 S 7062

Résultat n°4

Droit de pêche ; concours, organisation.

Date

1910-1911

Cote

3 S 6988

Résultat n°5

Concours, emplacements, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

Date

1926-1937

Cote

3 S 9457