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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée nationale, séances : compte-rendu par les députés du Nivernais : (4 mai-22 juillet 1790) ; - Deux lettres des députés du Nivernais : (31 août 1789, 15 février 1791) ; - Lettre adressée aux députés : (6 septembre 1789) ; - Certificat de présence délivrée à Mr Parent de Chassy.

Date

1789-1791

Cote

1 L 165

Résultat n°2

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316

Résultat n°3

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°4

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

Date

-

Cote

1 L 319

Résultat n°5

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

Date

1858-1866

Cote

2 S 10371

Résultat n°6

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

Date

-

Cote

1 L 318

Résultat n°7

Voies navigables, conditions de navigabilité, battellerie et commerce, résultats acquis : comptes-rendus, décisions ministérielles.

Date

1894-1897

Cote

3 S 9525

Résultat n°8

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-4

Résultat n°9

Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Date

1900-1914

Cote

1 J 697/15

Résultat n°10

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 11

Résultat n°11

- Comité de législation, comptes-rendus mensuels : registre ; - Arrêtés : registre (20 fructidor An II-24 floréal an III) ; - Comptes décadaires : (messidor An III-fructidor An III) ; - Sous-Préfecture, correspondance, suivi du sommaire : (1824-1828).

Date

an II-1828

Cote

3 L 11

Résultat n°12

"Les Ailes Nivernaises", aéroclub, organisation : compte-rendu des activités, demande de subvention ; nomination d'un représentant du Ministère.

Date

1938-1939

Cote

6 S 2176

Résultat n°13

Inondations de la Loire, défense, programme de 1867, compte-rendu d'exécution : rapport de l'Ingénieur en Chef.

Date

1907

Cote

3 S 6509

Résultat n°14

"SNCF - Ateliers de machines de Nevers, réunions du Comité mixte" : comptes-rendus, procès-verbaux.

Date

1945-1951

Cote

92 J 54

Résultat n°15

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 275

Résultat n°16

Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.

Date

1944

Cote

1 J 497/74