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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes de gestion, pièces à l'appui.
Cote
8 S 2546
 Date
1927-1928
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptes de gestion, pièces à l'appui.
Résultat n°2

Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces à l'appui, services hors budget, comptes-courants, compte administratif.
Cote
7 S 2547
 Date
1886-1907
 Lieu
Menetay (Forêt de)
 Type de document
Compte de gestion, Emprunt

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 5 - Syndicats de forêts
  • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
  • Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces...
Résultat n°3

Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget
Cote
7 S 2548
 Date
1908-1920
 Lieu
Menetay (Forêt de)
 Type de document
Compte de gestion, Emprunt, Budget

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 5 - Syndicats de forêts
  • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
  • Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services...
Résultat n°4

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion
Cote
7 S 9625
 Date
1881-1884
 Lieu
Andarge (L'), Ville-Langy
 Type de document
Procès-verbal, Rôle de taxe, Compte de gestion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
  • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...
Résultat n°5

Dépenses, comptes de gestion.
Cote
8 S 2541
 Date
1926-1933
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Dépenses, comptes de gestion.
Résultat n°6

Association syndicale contre le phylloxéra de la commune de Pougny : comptes de gestion
Cote
7 S 4387
 Date
1888-1889
 Lieu
Pougny
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 4 - Syndicats contre le phylloxéra
  • Association syndicale contre le phylloxéra de la commune...
Résultat n°7

Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Cote
8 S 2543
 Date
1928-1929
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Etat, Mandat, Pièce comptable, Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Résultat n°8

Comptes de gestion.
Cote
8 S 4389
 Date
1929-1930
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptes de gestion.
Résultat n°9

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...