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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion, pièces à l'appui.

    Date

    1927-1928

    Cote

    8 S 2546

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptes de gestion, pièces à l'appui.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces à l'appui, services hors budget, comptes-courants, compte administratif.

    Date

    1886-1907

    Cote

    7 S 2547

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget

    Date

    1908-1920

    Cote

    7 S 2548

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion

    Date

    1881-1884

    Cote

    7 S 9625

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
    • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Dépenses, comptes de gestion.

    Date

    1926-1933

    Cote

    8 S 2541

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Dépenses, comptes de gestion.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Association syndicale contre le phylloxéra de la commune de Pougny : comptes de gestion

    Date

    1888-1889

    Cote

    7 S 4387

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 4 - Syndicats contre le phylloxéra
    • Association syndicale contre le phylloxéra de la commune...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

    Date

    1928-1929

    Cote

    8 S 2543

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 4389

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).

    Date

    1938-1959

    Cote

    7 S 11198

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).