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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Situation définitive : états.

    Date

    1848

    Cote

    1 S 4108

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats délivrés, paiements effectués sur les fonds de la Compagnie : bordereau.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 4959

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    1 S 11149

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • CORRESPONDANCE
    • Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    (Exercices 1821, 1822).

    Date

    1821-1823

    Cote

    1 S 4089

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • ORDONNANCES : ENREGISTREMENT
    • (Exercices 1821, 1822).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    24 juin 1897-1er juin 1900.

    Date

    1897-1900

    Cote

    108 J 57

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Journal général de caisse : registres
    • 24 juin 1897-1er juin 1900.
  6. Résultat n°6

    Dépenses, situations : correspondance ; Société générale, assemblée générale ordinaire du 26 juin 1903 : rapports et résolutions.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10595

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Dépenses, situations : correspondance ; Société générale,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 S 4063

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

    Date

    1951-1959

    Cote

    1 J 497/64

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 4 - Exploitation - Généralités
    • Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  9. Résultat n°9

    1er janvier 1919-31 décembre 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    108 J 26

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livres de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1919-31 décembre 1920.
  10. Résultat n°10

    Comptabilité.

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 4333

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Situation définitive : états.

    Date

    1843

    Cote

    1 S 6166

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
    • Situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 7429

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Situation : correspondance, états.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    1 S 4104

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Situation : correspondance, états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Comptablilité.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 S 4991

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 11 - Affaires générales
    • Comptablilité.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Date

    an IX

    Cote

    1 S 2624

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Lettres A-M.

    Date

    1919

    Cote

    68 J23

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Factures fournisseurs.
    • Lettres A-M.

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1925-24 mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    108 J 87

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1925-24 mars 1926.
  18. Résultat n°18

    Lettres A-Z.

    Date

    1918

    Cote

    68 J22

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Factures fournisseurs.
    • Lettres A-Z.

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  19. Résultat n°19

    Circulaires, correspondance, comptabilité.

    Date

    1823-1824

    Cote

    1 S 2179

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Circulaires, correspondance, comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    Affaires diverses.

    Date

    1853-1857

    Cote

    1 S 4118

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  21. Résultat n°21

    Budgets vicinaux.

    Date

    1935

    Cote

    1 S 4202

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Budgets vicinaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 S 4016

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  23. Résultat n°23

    21 août 1908-8 octobre 1918.

    Date

    1908-1918

    Cote

    108 J 59

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Journal général de caisse : registres
    • 21 août 1908-8 octobre 1918.
  24. Résultat n°24

    Paiements, bordereaux sommaires : correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    1 S 4112

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements, bordereaux sommaires : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion, pièces à l'appui.

    Date

    1927-1928

    Cote

    8 S 2546

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptes de gestion, pièces à l'appui.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  26. Résultat n°26

    Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural de Nevers, création, nomination de ses membres, fonctionnement, comptabilité : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 11246

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Electrification des campagnes, Bureau du Génie rural...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 1 - Nevers (extra muros)
    • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
  28. Résultat n°28

    Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Date

    1894

    Cote

    1 S 4066

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4352

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  30. Résultat n°30

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Mandats : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 4956

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Mandats : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    1979 (juillet) - 1980 (octobre).

    Date

    1979-1980

    Cote

    68 J54

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Journal de caisse.
    • 1979 (juillet) - 1980 (octobre).

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  33. Résultat n°33

    Budgets, projets.

    Date

    1850-1876

    Cote

    3 S 4777

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, projets.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 9006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Dépenses, recettes : registre de compte.

    Date

    1924-1967

    Cote

    1 J 497/6

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Dépenses, recettes : registre de compte.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  36. Résultat n°36

    Lettres A-D.

    Date

    1909

    Cote

    68 J9

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Factures fournisseurs.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  37. Résultat n°37

    Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

    Cote

    1 S 11307

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • BUDGET
    • Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Comptabilité : décomptes.

    Date

    1950-1951

    Cote

    1 J 497/13

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Comptabilité : décomptes.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  39. Résultat n°39

    Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Date

    an IX

    Cote

    1 S 2624

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Dépenses diverses, approbation (1).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (1).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  41. Résultat n°41

    Comptabilité des communes, routes départementales, souscriptions, situations.

    Date

    1836-1843

    Cote

    1 S 4001

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Comptabilité des communes, routes départementales,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    1 S 4124

    Date

    1895-1899

    Cote

    1 S 4124

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • ETATS DE SITUATION : REGISTRES
    • 1 S 4124

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  43. Résultat n°43

    (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    1 J 497/17

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1957-1958).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  44. Résultat n°44

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 9012

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Inventaires.

    Date

    1909

    Cote

    68 J49

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Inventaires.

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  46. Résultat n°46

    1934 (mars-septembre).

    Cote

    68 J52

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Journal de caisse.
    • 1934 (mars-septembre).

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  47. Résultat n°47

    Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9007

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Lettres N-Z (1906) et A-C (1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    68 J4

    • Contexte : Fonds de la quincaillerie Guérault

    • Factures fournisseurs.
    • Lettres N-Z (1906) et A-C (1907).

    Producteur :

    Quincaillerie Guérault

  49. Résultat n°49

    (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    1 J 497/18

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1958-1959).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  50. Résultat n°50

    Service de la Loire et de la Navigation, comptabilité : correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    3 S 8408

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • SERVICE DE LA LOIRE
    • Service de la Loire et de la Navigation, comptabilité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.

    Date

    1895-1921

    Cote

    1 S 2682

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  52. Résultat n°52

    Budgets : (1861-1863).

    Date

    1861-1863

    Cote

    5 S 7828

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Comptabilité
    • Budgets : (1861-1863).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

    Date

    1810-1835

    Cote

    2 S 752

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3092

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2706

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Comptabilité.

    Date

    1929-1931

    Cote

    8 S 4386

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  57. Résultat n°57

    Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).

    Date

    an XIII-1811

    Cote

    7 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 2 - FINANCES
    • Receveur de District, comptes, vérification, jugement...
  58. Résultat n°58

    Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs ; blé, vente du stock, remarque d'ordre financière : correspondance adressée à Joseph BRUET par Mademoiselle MAILLARD (avril 1951).

    Cote

    1 J 497/15

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  59. Résultat n°59

    Dépenses diverses, approbation (2).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (2).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  60. Résultat n°60

    1er janvier 1908-7 février 1909.

    Date

    1908-1909

    Cote

    108 J 22

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livres de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1908-7 février 1909.
  61. Résultat n°61

    Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

    Date

    1863-1883

    Cote

    3 S 9740

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1 L 244

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
  63. Résultat n°63

    "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

    Date

    1807-1811

    Cote

    1 S 4085

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • MANDATS : ENREGISTREMENT
    • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  64. Résultat n°64

    Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

    Date

    1830-1831

    Cote

    1 S 9298

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  65. Résultat n°65

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1824-1826

    Cote

    3 S 9011

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Electrification.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 4302

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  67. Résultat n°67

    Electrification.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 2341

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  68. Résultat n°68

    "Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

    Cote

    1 J 497/9

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • "Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  69. Résultat n°69

    1er janvier 1921-30 mars 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    108 J 83

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1921-30 mars 1922.
  70. Résultat n°70

    1er janvier 1909-28 février 1910.

    Date

    1909-1910

    Cote

    108 J 71

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1909-28 février 1910.
  71. Résultat n°71

    Contraventions : [1853-1857].

    Cote

    1 S 4126

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
    • Contraventions : [1853-1857].

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    1er janvier 1907-24 février 1908.

    Date

    1907-1908

    Cote

    108 J 69

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1907-24 février 1908.
  73. Résultat n°73

    1er janvier 1922-6 avril 1923.

    Date

    1922-1923

    Cote

    108 J 84

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1922-6 avril 1923.
  74. Résultat n°74

    1er janvier 1914-8 mars 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    108 J 76

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1914-8 mars 1915.
  75. Résultat n°75

    Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

    Date

    1826-1833

    Cote

    1 S 9544

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  76. Résultat n°76

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  77. Résultat n°77

    1er janvier 1908-25 février 1909.

    Date

    1908-1909

    Cote

    108 J 70

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Varzy
    • Fonctionnement de l'agence
    • Comptabilité
    • Livre de détail de caisse : registres
    • 1er janvier 1908-25 février 1909.
  78. Résultat n°78

    Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Date

    1904-1938

    Cote

    5 S 2098

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  79. Résultat n°79

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  80. Résultat n°80

    Paiements, certificats ; formalités hypothécaires : correspondance, comptes, extraits de minutes.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8725

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Paiements, certificats ; formalités hypothécaires :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).