Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.
Date
1807-1814
Cote
3 S 6586
-
Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 5 - FLOTTAGE
- 1 - Affaires générales
- 3 - Contentieux - litiges
- Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).