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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : "plan des bois usages de Chaugnes", sur parchemin 1,60 m x 1,20 m, colorié.
Cote
4 D 3
 Date
1668
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document
Plan, Parchemin

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...
Résultat n°2

Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : copie sur parchemin d'un acte de 1266 (1619), actes notariés, significations, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet, plans, extraits de délibérations, transactions, jugement, correspondance.
Cote
4 D 2
 Date
1619-[1890]
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document
Parchemin, Plan

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...