Commission supérieure des Archives

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1969-1972.	Cote 191 W 105	Date-	Lieu Nièvre, Nevers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985) 2 - Fonctionnement : archives 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de... Commission supérieure des Archives, information : rapport... 1969-1972.
Résultat n°2	1973-1978.	Cote 191 W 106	Date-	Lieu Nièvre, Nevers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985) 2 - Fonctionnement : archives 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de... Commission supérieure des Archives, information : rapport... 1973-1978.
Résultat n°3	Commissions et comités. - Comité technique paritaire de la Direction des Archives de France, élection : notes, listes d'électeurs, arrêtés, correspondance (1952-1985). Comité technique paritaire régional de Bourgogne, activité : procès-verbaux de réunion, notes, enquêtes, correspondance (1983-1984). Commission supérieure des archives, élections : résultats (1977). Commission spéciale d'intégration du personnel départemental : circulaires, liste électorale, résultats, notification (1952-1954). Commissions paritaires du cadre des personnels de préfecture (1970-1982).	Cote 191 W 59	Date 1952-1985	Lieu Nièvre, Nevers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985) 1 - Administration générale 2 - Personnel Commissions et comités. - Comité technique paritaire...
Résultat n°4	Commission supérieure des Archives, élection et activité : circulaires, circulaires électorales, résultats d'élection, procès-verbaux de séance, questionnaires pour rapport, correspondance (1969-1983).	Cote 191 W 104	Date 1969-1983	Lieu Nièvre, Nevers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985) 2 - Fonctionnement : archives 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de... Commission supérieure des Archives, élection et activité...
Résultat n°5	1979-1983, 1985.	Cote 191 W 107	Date 1979-1985	Lieu Nièvre, Nevers	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985) 2 - Fonctionnement : archives 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de... Commission supérieure des Archives, information : rapport... 1979-1983, 1985.

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1969-1972.

1973-1978.

Commission supérieure des Archives, élection et activité : circulaires, circulaires électorales, résultats d'élection, procès-verbaux de séance, questionnaires pour rapport, correspondance (1969-1983).

1979-1983, 1985.