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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1969-1972.

Date

-

Cote

191 W 105

Résultat n°2

1973-1978.

Date

-

Cote

191 W 106

Résultat n°3

Commissions et comités. - Comité technique paritaire de la Direction des Archives de France, élection : notes, listes d'électeurs, arrêtés, correspondance (1952-1985). Comité technique paritaire régional de Bourgogne, activité : procès-verbaux de réunion, notes, enquêtes, correspondance (1983-1984). Commission supérieure des archives, élections : résultats (1977). Commission spéciale d'intégration du personnel départemental : circulaires, liste électorale, résultats, notification (1952-1954). Commissions paritaires du cadre des personnels de préfecture (1970-1982).

Date

1952-1985

Cote

191 W 59

Résultat n°4

Commission supérieure des Archives, élection et activité : circulaires, circulaires électorales, résultats d'élection, procès-verbaux de séance, questionnaires pour rapport, correspondance (1969-1983).

Date

1969-1983

Cote

191 W 104

Résultat n°5

1979-1983, 1985.

Date

1979-1985

Cote

191 W 107