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  1. Résultat n°1

    1969-1972.

    Cote

    191 W 105

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)
    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de...
    • Commission supérieure des Archives, information : rapport...
    • 1969-1972.

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  2. Résultat n°2

    1973-1978.

    Cote

    191 W 106

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)
    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de...
    • Commission supérieure des Archives, information : rapport...
    • 1973-1978.

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  3. Résultat n°3

    Commissions et comités. - Comité technique paritaire de la Direction des Archives de France, élection : notes, listes d'électeurs, arrêtés, correspondance (1952-1985). Comité technique paritaire régional de Bourgogne, activité : procès-verbaux de réunion, notes, enquêtes, correspondance (1983-1984). Commission supérieure des archives, élections : résultats (1977). Commission spéciale d'intégration du personnel départemental : circulaires, liste électorale, résultats, notification (1952-1954). Commissions paritaires du cadre des personnels de préfecture (1970-1982).

    Date

    1952-1985

    Cote

    191 W 59

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Personnel
    • Commissions et comités. - Comité technique paritaire...

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  4. Résultat n°4

    Commission supérieure des Archives, élection et activité : circulaires, circulaires électorales, résultats d'élection, procès-verbaux de séance, questionnaires pour rapport, correspondance (1969-1983).

    Date

    1969-1983

    Cote

    191 W 104

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)
    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de...
    • Commission supérieure des Archives, élection et activité...

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  5. Résultat n°5

    1979-1983, 1985.

    Date

    1979-1985

    Cote

    191 W 107

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)
    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 1 - Réglementation et rapports avec le ministère de...
    • Commission supérieure des Archives, information : rapport...
    • 1979-1983, 1985.

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre