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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .
Cote
3 L 15
 Date
1792-an II
 Lieu
Château-Chinon (District de), Haut-Folin (Bois du)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 4 - Autres
  • - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires...
Résultat n°2

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.
Cote
14 L 39
 Date
an III
 Lieu
Charité (La), Cosne, Corbigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...