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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 304
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°2

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 305
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°3

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 303
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°4

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 302
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°5

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 306
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...