Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
    • 2
    • 4
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 447

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
  2. Résultat n°2

    Commissaire du pouvoir exécutif près le Tribunal Correctionnel : correspondance reçue.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    28 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 5 - Correspondance
    • Commissaire du pouvoir exécutif près le Tribunal Correctionnel...
  3. Résultat n°3

    Commissaires du pouvoir exécutif près les Administrations municipales de canton, classement par canton : (An IV-An VIII) - Nominations ; - Plaintes ; - Démissions, révocations ; - Congés ; - Pétitions ; - Traitement ; - Installation.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 496

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Commissaires du pouvoir exécutif près les Administrations...
  4. Résultat n°4

    Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 446

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...