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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 447
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de), Tannay (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
Résultat n°2

Commissaire du pouvoir exécutif près le Tribunal Correctionnel : correspondance reçue.
Cote
28 L 14
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
  • 5 - Correspondance
  • Commissaire du pouvoir exécutif près le Tribunal Correctionnel...
Résultat n°3

Commissaires du pouvoir exécutif près les Administrations municipales de canton, classement par canton : (An IV-An VIII) - Nominations ; - Plaintes ; - Démissions, révocations ; - Congés ; - Pétitions ; - Traitement ; - Installation.
Cote
1 L 496
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • Commissaires du pouvoir exécutif près les Administrations...
Résultat n°4

Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 446
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d'), Guérigny (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...