Commissaire (de police)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).	Cote 1 L 151	Date 1790-an VIII	Lieu Clamecy	Type de document Tableau
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE... 2 - Personnels Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...

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Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).