Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 1
Période
  • 1
  • 9
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 9
  • 8
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 9

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation de la Compagnie des petites rivières : plan.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3 S 6818

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.

    Date

    1807-1814

    Cote

    3 S 6586

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Flottage, usage du domaine public, réglementation : arrêté sous forme d'affiche (1850).

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8584

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 2 - Réglementation
    • Flottage, usage du domaine public, réglementation :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Navigation, flottage : (An VIII-1831).

    Date

    1799-1831

    Cote

    3 S 7150

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Navigation, flottage : (An VIII-1831).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, navigation.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    3 S 4046

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, navigation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, formation des trains ; coupes de rouettes, chantiers et autres étoffes nécessaires : (An XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, formation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

    Date

    1807-1857

    Cote

    3 S 8211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Réclamation d'un riverain : correspondance adressée au Préfet.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3 S 6901

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Réclamation d'un riverain : correspondance adressée...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

    Date

    1839-1843

    Cote

    7 S 7331

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).