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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation de la Compagnie des petites rivières : plan.

Date

1864-1865

Cote

3 S 6818

Résultat n°2

Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.

Date

1807-1814

Cote

3 S 6586

Résultat n°3

Flottage, usage du domaine public, réglementation : arrêté sous forme d'affiche (1850).

Date

1850

Cote

3 S 8584

Résultat n°4

Navigation, flottage : (An VIII-1831).

Date

1799-1831

Cote

3 S 7150

Résultat n°5

Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, navigation.

Date

an XII-1808

Cote

3 S 4046

Résultat n°6

Approvisionnement de Paris en bois de chauffage, formation des trains ; coupes de rouettes, chantiers et autres étoffes nécessaires : (An XI).

Date

1802-1803

Cote

3 S 3077

Résultat n°7

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

Date

1807-1857

Cote

3 S 8211

Résultat n°8

Réclamation d'un riverain : correspondance adressée au Préfet.

Date

1835-1836

Cote

3 S 6901

Résultat n°9

BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

Date

1839-1843

Cote

7 S 7331