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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).
Cote
1 L 22
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document
Décret, Arrêté, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
Résultat n°2

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.
Cote
1 L 23
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Lettre patente, Décret, Délibérations (Registre des), Lettre ministérielle, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...