Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 31
Période
  • 31
  • 14
Lieux
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 8
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 31

31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).
Cote
12 L 24
 Date
1793-an III
 Lieu
Charité (Comité révolutionnaire de La), Charité (Comité de surveillance de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
  • Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des...
Résultat n°2

- Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.
Cote
12 L 17
 Date- Lieu
Poiseux (Comité de Surveillance de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal (d'apposition de scellé), Procès-verbal (de levée de scellé), Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
  • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
Résultat n°3

Délibérations : registre (8 germinal an II-20 fructidor An II) (réintégration mairie de Varzy : 30 janvier 1926).
Cote
12 L 13
 Date- Lieu
Marcy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 13 - COMITE DE MARCY
  • Délibérations : registre (8 germinal an II-20 fructidor...
Résultat n°4

Délibérations : registre (22 frimaire an II-19 fructidor An II).
Cote
12 L 7
 Date- Lieu
Cosne (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 7-8 - COMITE DE COSNE
  • Délibérations : registre (22 frimaire an II-19 fructidor...
Résultat n°5

- Ville de Nevers, Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté : registre (17 avril 1793-4 germinal An II) ; - Section de Loire, Comité des 12 : registre (6 juillet 1793-22 ventôse An III) ; - Comité de Salut Public : registre (18 septembre 1793).
Cote
12 L 15
 Date
1793-an II
 Lieu
Nevers (Comité révolutionnaire de), Nevers (Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté), Loire (Section de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
  • - Ville de Nevers, Comité Permanent de Surveillance...
Résultat n°6

Délibérations : registre (26 octobre 1793-20 thermidor An II).
Cote
12 L 25
 Date
1793-an III
 Lieu
Dun-les-Places (Comité révolutionnaire de), Dun-les-Places (Comité des Douze de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 25 - COMITE DES DOUZE DE DUN-LES-PLACES
  • Délibérations : registre (26 octobre 1793-20 thermidor...
Résultat n°7

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).
Cote
12 L 27
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Registre, Loi, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement...
Résultat n°8

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).
Cote
12 L 30
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation,...
Résultat n°9

Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).
Cote
12 L 29
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Instruction, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Administration ; membres, nomination ; activités :...
Résultat n°10

Correspondance reçue : 2 pièces (s. d.).
Cote
12 L 20
 Date
Sans date
 Lieu
Saint-Seine (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 20 - COMITE DE SAINT-SEINE
  • Correspondance reçue : 2 pièces (s. d.).
Résultat n°11

Délibérations : registre (10 pluviôse an II-20 thermidor An II).
Cote
12 L 21
 Date- Lieu
Saizy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 21 - COMITE DE SAISY
  • Délibérations : registre (10 pluviôse an II-20 thermidor...
Résultat n°12

Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal An II).
Cote
12 L 22
 Date- Lieu
Sardy-les-Epiry (Comité révolutionnaire de), Sardy-les-Epiry (Comité de surveillance de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 22 - COMITE DE SURVEILLANCE DE SARDY-LES-EPIRY
  • Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal...
Résultat n°13

- Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à Nevers, rapport de l'Accusateur Public, discussion : correspondance (1er brumaire an II) ; - Joubert, mission (pièces justificatives) (4 pièces).
Cote
12 L 4
 Date- Lieu
Clamecy (Comité révolutionnaire de), Nevers
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 4 - COMITE DE CLAMECY
  • - Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à...
Résultat n°14

Séances : registre (en feuillets séparés, 30 pluviôse-30 messidor an II).
Cote
12 L 9
 Date- Lieu
Couloutre (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 9 - COMITE DE COULOUTRE
  • Séances : registre (en feuillets séparés, 30 pluviôse-30...
Résultat n°15

- Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).
Cote
12 L 19
 Date- Lieu
Saint-Martin-du-Puy (Comité de Surveillance de)
 Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 19 - COMITE DE SAINT-MARTIN-DU-PUY
  • - Comité de Surveillance, délibérations : registre...
Résultat n°16

- Section du Croux, cartes civiques : registre (1793) ; - Section Nièvre, cartes civiques, objets saisis : registre ; - Correspondance, affaires diverses, décharges : (1793-An III) ; - Papier du Comité : inventaire (An III).
Cote
12 L 16
 Date
1793-an II
 Lieu
Nevers (Comité révolutionnaire de), Nevers (Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté), Nevers (Section de Loire), Nevers (Section de Nièvre), Nevers (Section du Croux)
 Type de document
Registre, Correspondance, Inventaire, Carte (civique)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
  • - Section du Croux, cartes civiques : registre (1793)...
Résultat n°17

Délibérations : registre (19 mai 1793-10 fructidor An II).
Cote
12 L 14
 Date
1793-an II
 Lieu
Menou (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 14 COMITE DE MENOU
  • Délibérations : registre (19 mai 1793-10 fructidor...
Résultat n°18

Délibérations : registre (10 germinal A II-20 floréal an II).
Cote
12 L 3
 Date- Lieu
Champallement (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 3 - COMITE DE CHAMPALLEMENT
  • Délibérations : registre (10 germinal A II-20 floréal...
Résultat n°19

Délibérations : registres (très mauvais état, non communicable, existe en photocopie) - (18 avril 1793-20 octobre 1793) ; - (15 brumaire An II-5 ventôse An II) ; - (7ventôse An II-28 fructidor An II).
Cote
12 L 18
 Date
1793-an II
 Lieu
Saint-Amand (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 18 - COMITE DE SAINT-AMAND
  • Délibérations : registres (très mauvais état, non communicable,...
Résultat n°20

Correspondance : 9 pièces.
Cote
12 L 1
 Date
Sans date
 Lieu
Bazoche (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 1 - COMITE DE BAZOCHE
  • Correspondance : 9 pièces.