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Résultat n°1

Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).

Date

1793-an III

Cote

12 L 24

Résultat n°2

- Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

Date

-

Cote

12 L 17

Résultat n°3

Délibérations : registre (8 germinal an II-20 fructidor An II) (réintégration mairie de Varzy : 30 janvier 1926).

Date

-

Cote

12 L 13

Résultat n°4

Délibérations : registre (22 frimaire an II-19 fructidor An II).

Date

-

Cote

12 L 7

Résultat n°5

- Ville de Nevers, Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté : registre (17 avril 1793-4 germinal An II) ; - Section de Loire, Comité des 12 : registre (6 juillet 1793-22 ventôse An III) ; - Comité de Salut Public : registre (18 septembre 1793).

Date

1793-an II

Cote

12 L 15

Résultat n°6

Délibérations : registre (26 octobre 1793-20 thermidor An II).

Date

1793-an III

Cote

12 L 25

Résultat n°7

Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

Date

an II

Cote

12 L 27

Résultat n°8

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).

Date

an II

Cote

12 L 30

Résultat n°9

Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).

Date

an II

Cote

12 L 29

Résultat n°10

Correspondance reçue : 2 pièces (s. d.).

Date

Sans date

Cote

12 L 20

Résultat n°11

Délibérations : registre (10 pluviôse an II-20 thermidor An II).

Date

-

Cote

12 L 21

Résultat n°12

Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal An II).

Date

-

Cote

12 L 22

Résultat n°13

- Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à Nevers, rapport de l'Accusateur Public, discussion : correspondance (1er brumaire an II) ; - Joubert, mission (pièces justificatives) (4 pièces).

Date

-

Cote

12 L 4

Résultat n°14

Séances : registre (en feuillets séparés, 30 pluviôse-30 messidor an II).

Date

-

Cote

12 L 9

Résultat n°15

- Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).

Date

-

Cote

12 L 19

Résultat n°16

- Section du Croux, cartes civiques : registre (1793) ; - Section Nièvre, cartes civiques, objets saisis : registre ; - Correspondance, affaires diverses, décharges : (1793-An III) ; - Papier du Comité : inventaire (An III).

Date

1793-an II

Cote

12 L 16

Résultat n°17

Délibérations : registre (19 mai 1793-10 fructidor An II).

Date

1793-an II

Cote

12 L 14

Résultat n°18

Délibérations : registre (10 germinal A II-20 floréal an II).

Date

-

Cote

12 L 3

Résultat n°19

Délibérations : registres (très mauvais état, non communicable, existe en photocopie) - (18 avril 1793-20 octobre 1793) ; - (15 brumaire An II-5 ventôse An II) ; - (7ventôse An II-28 fructidor An II).

Date

1793-an II

Cote

12 L 18

Résultat n°20

Correspondance : 9 pièces.

Date

Sans date

Cote

12 L 1