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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Ville de Nevers, Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté : registre (17 avril 1793-4 germinal An II) ; - Section de Loire, Comité des 12 : registre (6 juillet 1793-22 ventôse An III) ; - Comité de Salut Public : registre (18 septembre 1793).
Cote
12 L 15
 Date
1793-an II
 Lieu
Nevers (Comité révolutionnaire de), Nevers (Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté), Loire (Section de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
  • - Ville de Nevers, Comité Permanent de Surveillance...
Résultat n°2

Délibérations : registre (26 octobre 1793-20 thermidor An II).
Cote
12 L 25
 Date
1793-an III
 Lieu
Dun-les-Places (Comité révolutionnaire de), Dun-les-Places (Comité des Douze de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 25 - COMITE DES DOUZE DE DUN-LES-PLACES
  • Délibérations : registre (26 octobre 1793-20 thermidor...
Résultat n°3

- Section du Croux, cartes civiques : registre (1793) ; - Section Nièvre, cartes civiques, objets saisis : registre ; - Correspondance, affaires diverses, décharges : (1793-An III) ; - Papier du Comité : inventaire (An III).
Cote
12 L 16
 Date
1793-an II
 Lieu
Nevers (Comité révolutionnaire de), Nevers (Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté), Nevers (Section de Loire), Nevers (Section de Nièvre), Nevers (Section du Croux)
 Type de document
Registre, Correspondance, Inventaire, Carte (civique)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
  • - Section du Croux, cartes civiques : registre (1793)...
Résultat n°4

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).
Cote
12 L 2
 Date
1793-an II
 Lieu
Cervon (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Procès-verbal (d'arrestation), Décret, Lettre, Procès-verbal (de levée de scellé)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
  • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet...
Résultat n°5

Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.
Cote
1 L 193
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Brutus-le-Bourg, Brutus-le-Magnanime, Brassy, Cosne, Donzy, Entrains, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Monceaux-le-Comte, Neuilly, Nevers, Garchizy, Menou, Prémery, Saint-Benin-des-Bois, Villiers-le-Sec
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...