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  1. Résultat n°1

    Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    12 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
    • Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des...
  2. Résultat n°2

    - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

    Date

    an III

    Cote

    5 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ;...
  3. Résultat n°3

    Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 72

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
  4. Résultat n°4

    - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

    Cote

    12 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
    • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
  5. Résultat n°5

    "Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    20 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 7 - Terroristes
    • "Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication,...
  6. Résultat n°6

    Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal An II).

    Cote

    12 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 22 - COMITE DE SURVEILLANCE DE SARDY-LES-EPIRY
    • Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal...
  7. Résultat n°7

    - Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).

    Cote

    12 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 19 - COMITE DE SAINT-MARTIN-DU-PUY
    • - Comité de Surveillance, délibérations : registre...
  8. Résultat n°8

    Comité de Surveillance, délibérations : registre (17 ventôse an II-20 fructidor An II) ; (Réintégration, Varzy, 30-3-1926).

    Cote

    12 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 10 - COMITE DE CUNCY-LES-VARZY
    • Comité de Surveillance, délibérations : registre (17...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Membres : liste (1 pièce 1793).

    Cote

    12 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 26 - COMITE DE SURVEILLANCE DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • Membres : liste (1 pièce 1793).
  11. Résultat n°11

    Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 193

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...
  12. Résultat n°12

    Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement : registre (6 brumaire an II-25 pluviôse An III).

    Cote

    12 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
    • Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement...