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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).
Cote
12 L 24
 Date
1793-an III
 Lieu
Charité (Comité révolutionnaire de La), Charité (Comité de surveillance de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
  • Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des...
Résultat n°2

- Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.
Cote
5 L 37
 Date
an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ;...
Résultat n°3

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Cote
5 L 72
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Résultat n°4

- Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.
Cote
12 L 17
 Date- Lieu
Poiseux (Comité de Surveillance de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal (d'apposition de scellé), Procès-verbal (de levée de scellé), Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
  • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
Résultat n°5

"Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.
Cote
20 L 9
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 7 - Terroristes
  • "Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication,...
Résultat n°6

Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal An II).
Cote
12 L 22
 Date- Lieu
Sardy-les-Epiry (Comité révolutionnaire de), Sardy-les-Epiry (Comité de surveillance de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 22 - COMITE DE SURVEILLANCE DE SARDY-LES-EPIRY
  • Délibérations : registre (20 germinal an II-5 floréal...
Résultat n°7

- Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II-2 thermidor An II) ; - Civisme, certificats : registre (3 germinal An II-10 thermidor An II).
Cote
12 L 19
 Date- Lieu
Saint-Martin-du-Puy (Comité de Surveillance de)
 Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 19 - COMITE DE SAINT-MARTIN-DU-PUY
  • - Comité de Surveillance, délibérations : registre...
Résultat n°8

Comité de Surveillance, délibérations : registre (17 ventôse an II-20 fructidor An II) ; (Réintégration, Varzy, 30-3-1926).
Cote
12 L 10
 Date- Lieu
Cuncy-les-Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 10 - COMITE DE CUNCY-LES-VARZY
  • Comité de Surveillance, délibérations : registre (17...
Résultat n°9

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).
Cote
12 L 2
 Date
1793-an II
 Lieu
Cervon (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Procès-verbal (d'arrestation), Décret, Lettre, Procès-verbal (de levée de scellé)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
  • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet...
Résultat n°10

Membres : liste (1 pièce 1793).
Cote
12 L 26
 Date- Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Comité révolutionnaire de), Beaumont-la-Ferrière (Comité de surveillance de)
 Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 26 - COMITE DE SURVEILLANCE DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • Membres : liste (1 pièce 1793).
Résultat n°11

Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.
Cote
1 L 193
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Brutus-le-Bourg, Brutus-le-Magnanime, Brassy, Cosne, Donzy, Entrains, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Monceaux-le-Comte, Neuilly, Nevers, Garchizy, Menou, Prémery, Saint-Benin-des-Bois, Villiers-le-Sec
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...
Résultat n°12

Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement : registre (6 brumaire an II-25 pluviôse An III).
Cote
12 L 23
 Date- Lieu
Charité (Comité révolutionnaire de La), Charité (Comité de surveillance de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
  • Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement...