Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).
Date
an IV-an VII
Cote
11 L 101
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
- 11 L 98-101 - Affaires militaires
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