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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 304

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  3. Résultat n°3

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 305

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  4. Résultat n°4

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  5. Résultat n°5

    Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793) - Aglan ; - Apremont (Cher) ; - Azy ; - Challuy ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Cigogne ; - Crux ; - Garchizy ; - Germigny ; - Giverdy ; - Guérigny ; - Imphy ; - Limon ; - Lurcy-le-Châtel ; - Montapas ; - Nevers ; - Ourouër ; - Parigny-les-Vaux ; - Poiseux ; - Pougues-les-Eaux ; - Prye ; - Sardolles ; - Saxi ; - Saint-Martin ; - Saint-Saulge ; - Soulangy ; - Toury-sur-Abron ; - Urzy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varennes-les-Nevers (2). Rôles de recouvrement, répartition, remises aux collecteurs.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 309

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793)...
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 303

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 302

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  8. Résultat n°8

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 306

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...