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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

    Date

    1829-1832

    Cote

    3 S 8543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Jaugenay, abords de la Colâtre, travaux : correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    3 S 8551

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 3 - Affaires diverses
    • Jaugenay, abords de la Colâtre, travaux : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Embranchement, projet, demande d'autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1830

    Cote

    3 S 8535

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • VALLEE DE LA COLATRE
    • Embranchement, projet, demande d'autorisation : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    AZY-LE-VIF, retenue du Gentil Homme (1873), barrages établis sans autorisations (1893) ; ruisseau de Cougny (1896-1898) : plans.

    Date

    1873-1898

    Cote

    7 S 5067

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • ACOLÂTRE (L')
    • AZY-LE-VIF, retenue du Gentil Homme (1873), barrages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Curages, réglements d'eau : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1856-1862

    Cote

    7 S 10115

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Curages, réglements d'eau : rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Passage de la Colâtre, terrassement du bief, travaux divers : rapport, correspondance.

    Date

    1828-1836

    Cote

    3 S 8532

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • VALLEE DE LA COLATRE
    • Passage de la Colâtre, terrassement du bief, travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    7 S 7175

    Date

    1822-1893

    Cote

    7 S 7175

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLÂTRE (LA)
    • 7 S 7175

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseil municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1901

    Cote

    7 S 10398

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    SAINT-PARIZE-LE-CHATEL : plans.

    Date

    1860

    Cote

    7 S 5096

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • ACOLÂTRE (L')
    • SAINT-PARIZE-LE-CHATEL : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 6681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLÂTRE (LA)
    • CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, ruisseau de la Colâtre, curages : arrêtés, rapports, correspondance, procès-verbal de récolement, plans.

    Date

    1887-1892

    Cote

    7 S 10074

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, ruisseau de la Colâtre,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    CHEVENON, construction de trois passerelles.

    Date

    1888

    Cote

    7 S 6710

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • COLÂTRE (LA)
    • CHEVENON, construction de trois passerelles.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Digue gauche du canal, chemin de halage, passage de La Colâtre, pont en charpente, reconstruction : correspondance, arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan des terrains à occuper.

    Date

    1887-1889

    Cote

    3 S 10821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Digue gauche du canal, chemin de halage, passage de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Rivière de la Colâtre, retenue d'eau par un étang, réclamation des meuniers : correspondance.

    Date

    1826

    Cote

    7 S 10095

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LUTHENAY
    • Rivière de la Colâtre, retenue d'eau par un étang,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, Toury-sur-Jour, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseil municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 S 10407

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • COLÂTRE (La)
    • Azy-le-Vif, Luthenay-Uxeloup, Toury-sur-Jour, curages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    AZY-LE-VIF, étang Pinet.

    Date

    1886

    Cote

    7 S 6711

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • AZY-LE-VIF, étang Pinet.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Ruisseau de la Colâtre, forges d'Uxeloup.

    Date

    1812

    Cote

    7 S 4150

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • LUTHENAY-UXELOUP
    • Ruisseau de la Colâtre, forges d'Uxeloup.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).