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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).	Cote 6 L 14	Date 1790-an III	Lieu Cosne (District de)	Type de document Lettre patente, Décret, Loi, Rapport, Code
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT 1 - Administration générale 1 - Lois et décrets 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés. - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...

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- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).