Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 10
Période
  • 10
  • 3
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 10
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 10

  • sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°2

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

Résultat n°3

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°4

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-4

Résultat n°5

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 3-19

Résultat n°6

- Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.

Date

1791-1793

Cote

9 L 53

Résultat n°7

- Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).

Date

an IV

Cote

1 L 469

Résultat n°8

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

Date

Sans date

Cote

5 L 53

Résultat n°9

Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques déposées ou envoyées : états ; Cloches : états.

Date

Sans date

Cote

1 L 320

Résultat n°10

Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.

Date

an IV-an VIII

Cote

25 L 5