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Résultat n°1

Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

Date

1789

Cote

1 L 159

Résultat n°2

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 290

Résultat n°3

Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 297

Résultat n°4

Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 294

Résultat n°5

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°6

Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 292

Résultat n°7

Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 296

Résultat n°8

Affaires religieuses.

Date

1793, 1800

Cote

11 L 16-12

Résultat n°9

Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 295

Résultat n°10

Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 289

Résultat n°11

Paroisses, clergé, traitement.

Date

Sans date

Cote

6 L 30

Résultat n°12

Communes de Coulanges à Guipy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 291

Résultat n°13

Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 106

Résultat n°14

Communes de Mont-et-Marré à Neuvy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 293