Clauses, conditions générales : cahier.
Date
1867
Cote
1 S 2865
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Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
- ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
- Clauses, conditions générales : cahier.
Producteur :
La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.