Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots : procès-verbaux, clauses, total des frais.
Date
1925
Cote
3 S 9333
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 2 - ALLIER
- 10 - Pêche-Chasse
- Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).