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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10435
 Date
1881-1882
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°2

Route de Lormes à Clamecy, enquête sur la direction convenant le mieux : (1833) ; embranchement entre Lormes et Tannay, classement : (1833-1835).
Cote
2 S 8365
 Date
1833-1835
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • Route de Lormes à Clamecy, enquête sur la direction...
Résultat n°3

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.
Cote
2 S 10433
 Date
1881-1882
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...
Résultat n°4

Route nationale (n° 444), affaires générales et diverses : (1934, 1937) ; terrains : actes de ventes (1935) ; travaux : (1935-1938) ; circulation, réglement : (1937) ; plantations : (1938) Route nationale (n° 455), acte de vente : (1934), alignement : (1934) ; travaux : (1935) ; permission de voirie : (1936) ; plantations : (1937) ; transports exceptionnels : (1938)Route nationale (n° 457), transports de matériaux, marché : (1935) ; travaux : (1937-1938)Route nationale (n° 458), travaux : (1935) ; affaires diverses : (1936-1939)Route nationale (n° 479), tronçon de route, déclassement : (1933-1934) ; travaux : (1936)Route nationale (n° 485), travaux : (1934-1935) ; terrains, achats : (1934-1935) ; plantations : (1935) ; affaires diverses : (1935-1936) ; ligne électrique particulière : (1937).
Cote
2 S 2243
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route nationale (n° 444), affaires générales et diverses...
Résultat n°5

Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 11448
 Date
1849-1858
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération municipale, Procès-verbal

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Classement des chemins de Grande Communication n° 8,...
Résultat n°6

Nouvelle classification : arrêté du préfet (affiche).
Cote
2 S 8359
 Date
1842
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Nouvelle classification : arrêté du préfet (affiche).
Résultat n°7

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°8

Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10434
 Date
1881-1882
 Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°9

Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10436
 Date
1881-1882
 Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête...
Résultat n°10

Rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
2 S 8368
 Date
1836-1882
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Rapports, extraits du registre des délibérations du...