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  1. Résultat n°1

    Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9889

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).

    Date

    1898-1939

    Cote

    5 S 2375

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.

    Date

    1926

    Cote

    5 S 9888

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 11222

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Classement, concours des départements et des communes, commissions régionales de France : carte.

    Date

    1878-1883

    Cote

    5 S 9797

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • RESEAU
    • Classement, concours des départements et des communes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour), classement : projet de loi, projet de rapport.

    Date

    1878-1879

    Cote

    5 S 9796

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • RESEAU
    • Nouvelles lignes (Avallon-Lormes ; Clamecy-Cercy-la-Tour),...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier (embranchement de Saint-Ennemond à Dornes), déclassement, enquête : correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9892

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.