Clamecy (Tribunal du District de)

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(19 prairial an III-26 thermidor An III).

(10 mai 1791-6 septembre 1791).

(8 avril 1791-26 juillet 1791).

(29 janvier 1793-11 juin 1793).

(26 avril 1793-12 juillet 1793). (lacune).

(22 mars 1791-6 mai 1791).

(9 ventôse an III-16 prairial An III).

(18 janvier 1793-23 avril 1793). (lacune).

(9 brumaire an III-6 ventôse An III).

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

(6 décembre 1790-22 mars 1791).

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

(7 décembre 1790-23 décembre 1791).

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

(9 septembre 1791-10 février 1792). (lacune).

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).

(1791).

(29 juillet 1791-26 juin 1792).

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

(1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement ; - Coulanges.

(3 janvier 1792-1er février 1793).

(14 juin 1793-4 brumaire An IV).

(1793-An IV).

(5 février 1793-29 ventôse An V).

(3 messidor An II-6 brumaire An III).

(3 germinal An II-6 brumaire An IV).

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

(29 thermidor An III-6 brumaire An IV).

1755

1756

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(19 prairial an III-26 thermidor An III).

1 janvier 1785

(10 mai 1791-6 septembre 1791).

1 janvier 1785

(8 avril 1791-26 juillet 1791).

1 janvier 1785

(29 janvier 1793-11 juin 1793).

1 janvier 1785

(26 avril 1793-12 juillet 1793). (lacune).

1 janvier 1785

(22 mars 1791-6 mai 1791).

1 janvier 1785

(9 ventôse an III-16 prairial An III).

1 janvier 1785

(18 janvier 1793-23 avril 1793). (lacune).

1 janvier 1785

(9 brumaire an III-6 ventôse An III).

1 janvier 1785

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

1 janvier 1790

(6 décembre 1790-22 mars 1791).

1 janvier 1790

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

1 janvier 1790

(7 décembre 1790-23 décembre 1791).

1 janvier 1790

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).

1 janvier 1790

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

1 janvier 1790

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).

1 janvier 1790

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

1 janvier 1791

(9 septembre 1791-10 février 1792). (lacune).

1 janvier 1791

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).

1 janvier 1791

(1791).

1 janvier 1791

(29 juillet 1791-26 juin 1792).

1 janvier 1791

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

1 janvier 1792

(1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement ; - Coulanges.

1 janvier 1792

(3 janvier 1792-1er février 1793).

1 janvier 1792

(14 juin 1793-4 brumaire An IV).

1 janvier 1793

(1793-An IV).

1 janvier 1793

(5 février 1793-29 ventôse An V).

1 janvier 1793

(3 messidor An II-6 brumaire An III).

22 septembre 1793

(3 germinal An II-6 brumaire An IV).

22 septembre 1793

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

22 septembre 1794

(29 thermidor An III-6 brumaire An IV).

22 septembre 1794

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