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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1733

    Date

    1733

    Cote

    3 E 6/162

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Clamecy
    • Massé, Joseph
    • Minutes
    • 1733
  2. Résultat n°2

    Binet (André).

    Date

    1927-1928, 1930-1933

    Cote

    8 U 2/227

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des commissaires-priseurs.
    • Résidence de Clamecy.
    • Binet (André).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  3. Résultat n°3

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    3 E 5/42

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Clamecy
    • Lacan, Jean-Baptiste
    • Minutes
    • 1777-1778
  4. Résultat n°4

    janvier-avril 1876

    Date

    janvier-avril 1876

    Cote

    3 E 48/452

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Rolland, Jules Louis Émile
    • Minutes
    • janvier-avril 1876
  5. Résultat n°5

    avril-mai 1895

    Date

    avril-mai 1895

    Cote

    3 E 48/546

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Nolin, Jules Henri
    • Minutes
    • avril-mai 1895
  6. Résultat n°6

    1620-1621

    Date

    1620-1621

    Cote

    3 E 6/39

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Clamecy
    • Delavau, Pierre II
    • Minutes
    • 1620-1621
  7. Résultat n°7

    mai-juillet 1889

    Date

    mai-juillet 1889

    Cote

    3 E 48/511

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Nolin, Jules Henri
    • Minutes
    • mai-juillet 1889
  8. Résultat n°8

    50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy. Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Caen (1991). 27ème congrès national de la FNDIRP à Vichy (1992) : dossier d'organisation, articles de presse. Comité national de la FNDIRP à Annecy (1993) : notice explicative des comptes de l'exercice 1992. 23ème congrès national de la FNDIRP à Saint-Étienne (1984). Assemblée générale de la FNDIRP et 40ème anniversaire de la libération des camps à Nancy (1985). 24ème congrès national de la FNDIRP à Bourges (1986). 30ème congrès national de la FNDIRP à Blois (1998). Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Agen (1997). 29ème congrès de la FNDIRP à Perpignan (1996) : notice explicative des comptes de l'exercice 1995. 28ème congrès départemental à Château-Chinon (1994). 50ème anniversaire de la libération des camps à Strasbourg (1995).

    Date

    1984-1998

    Cote

    130 J 20

    • Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...

    • Section de Clamecy.
    • 50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy....
  9. Résultat n°9

    Répertoire

    Date

    1713-1752

    Cote

    3 E 6/149

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Clamecy
    • Massé, Joseph
    • Répertoire
  10. Résultat n°10

    Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

    Date

    1694-1701

    Cote

    13 B 107/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
  11. Résultat n°11

    novembre-décembre 1896

    Date

    novembre-décembre 1896

    Cote

    3 E 48/557

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Nolin, Jules Henri
    • Minutes
    • novembre-décembre 1896
  12. Résultat n°12

    Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    13 B 110/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
  13. Résultat n°13
    Villiers (Symphorien Alfred).

    329 medias

    Villiers (Symphorien Alfred).

    Date

    1847-1877

    Cote

    8 U 2/54

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Clamecy.
    • Villiers (Symphorien Alfred).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14

    novembre-décembre 1898

    Date

    novembre-décembre 1898

    Cote

    3 E 54/372

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Bacquelin, Michel Antoine
    • Minutes
    • novembre-décembre 1898
  15. Résultat n°15

    25 septembre-décembre 1847

    Date

    25 septembre-décembre 1847

    Cote

    3 E 54/166

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Villiers, Symphorien Alfred
    • Minutes
    • 25 septembre-décembre 1847
  16. Résultat n°16

    1663-1666

    Date

    1663-1666

    Cote

    3 E 6/105

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Clamecy
    • Frotier, Christophe
    • Minutes
    • 1663-1666
  17. Résultat n°17

    avril-juillet 1863

    Date

    avril-juillet 1863

    Cote

    3 E 48/415

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Courot, Edme
    • Minutes
    • avril-juillet 1863
  18. Résultat n°18

    juillet-août 1899

    Date

    juillet-août 1899

    Cote

    3 E 48/573

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Nolin, Jules Henri
    • Minutes
    • juillet-août 1899
  19. Résultat n°19

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1685-1723

    Cote

    13 B 78

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  20. Résultat n°20

    août-septembre 1901

    Date

    août-septembre 1901

    Cote

    3 E 48/586

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

    • Clamecy
    • Nolin, Jules Henri
    • Minutes
    • août-septembre 1901